Nous vous proposons cet article afin de vous aider à mieux comprendre la signification des différents éléments de votre carte grise. Cela vous aidera lors d’un achat de véhicule et pour la création de votre nouvelle carte grise dont le prix de la carte grise est fixé en fonction de différents critères. Ces critères sont présents sur votre carte grise, on utilisera alors votre domicile, le genre du véhicule, sa puissance fiscale, l’énergie du moteur, les émissions de CO2 ainsi que la date de mise en circulation du véhicule.
Les différentes rubriques sont reconnaissables grâce à des lettres : A – B – C – D – E – F -G -H – K – P – Q – S – U – V – X – Y – Z
Voici leurs significations :
A. Numéro d’immatriculation
C’est ce numéro que l’on retrouve sur les plaques d’immatriculation du véhicule, dorénavant ce numéro est le même pour toute la vie du véhicule quelle que soit son adresse de référence. Il prend la forme suivante : AB-123-CD
B. Date de la première immatriculation du véhicule
Elle correspond à la date de la première immatriculation du véhicule autrement dit la date d’édition de sa première carte.
C. Informations sur le(s) propriétaire(s) du véhicule
Dans cette catégorie on retrouve plusieurs informations sur le ou les propriétaires du véhicule afin de pouvoir vérifier leur(s) identité(s).
C.1 Nom et prénom
C.4 a
Mention précisant que la personne indiquée est propriétaire du véhicule
C.4.1 Nom et prénom du ou des co-titulaires du véhicule
Si il y a des co-titulaires, c’est dans cette partie que nous les retrouverons, ils se doivent d’apparaitre également sur le certificat de cession et sur le formulaire de demande d’immatriculation.
C.3 Adresse de résidence du titlaire
Comme vous l’avez compris, il s’agit de l’adresse complète du propriétaire du véhicule, s’il déménage il se doit de prévenir et reçoit alors une étiquette qu’il colle à cet endroit.
D. Informations générales concernant le véhicule
Sur le même principe que la rubrique précédente, on retrouve ici les informations permettant d’identifier formellement le véhicule :
D.1 Marque du véhicule
D.2 Type du véhicule
D.2.1 Code National d’Identification du type : Constitué de 15 caractères et défini par le constructeur ou l’importateur du véhicule, ce numéro CNIT est utilisé lors de l’importation d’un véhicule depuis un Etat membre vers un autre Etat membre de l’Union Européenne.
D.3 Dénomination commerciale : Elle correspond au nom du véhicule tel que Twingo ou Yaris.
E. Numéro d’identification du véhicule
Ceci est le numéro unique d’identification (ou numéro de série) du véhicule.Également présent à différents endroits du véhicule afin de l’identifier en cas d’accident, il se situe généralement :
- sur la partie basse du pare-brise, côté conducteur.
- sur un autocollant situé sur la porte, côté conducteur.
- sur la partie avant du moteur, juste devant vous quand vous ouvrez le capot.
- sur la porte, côté conducteur, sur la tranche de la porte qui se trouve vers les charnières.
F. Information sur les masses maximales du véhicule
F.1 Masse en charge maximale techniquement admissible : anciennement connu sous le terme PTAC, cette masse est établie par le constructeur. En cas de surcharge et de dépassement donc de ce poids le véhicule peut perdre en contrôle et notamment au niveau des freins et de sa tenue de route.
F.2 Masse en charge maximale admissible du véhicule seul dans l’Etat membre d’immatriculation (en kg) : c’est la masse établie par le pays où le véhicule est immatriculé, elle ne concerne que le véhicule.
F.3 Masse en charge maximale admissible de l’ensemble dans l’Etat membre d’immatriculation (en kg) : c’est la masse établie par le pays où le véhicule est immatriculé, elle prend en compte la masse du véhicule + la masse de tout autre dispositif tracté par le véhicule.
G. Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre
que M1 (en kg)
Plus connue sous le nom PTRA (Poids Total Roulant Autorisé), elle prend en compte le poids du véhicule et celui du conducteur.
G.1 Poids à vide national (en kg)
H. Période de validité du Certificat d’Immatriculation
La rubrique H reste vide puisque la période est illimitée.
K. Numéro de réception par type
Un numéro utilisé uniquement lorsque le véhicule est importé
P. Informations sur l’énergie et la puissance du véhicule
P.1 Cylindrée (en cm3)
P.2 Puissance nette maximale (en kW) : On l’obtient en multipliant le couple du moteur multiplié par sa vitesse de rotation.
P.3 Type de carburant ou source d’énergie : Il est indiqué par les abréviations suivantes : ES (Essence) – GO (Gazole) – GL (Gazole-électricité pou l’hybride rechargeable) – GH (Gazole-électricité pour l’hybride non rechargeable) – GF ( Mélange de gazole et gaz naturel)
P.6 Puissance administrative nationale : Elle correspond aux Chevaux fiscaux , élément important pour le calcul de la carte grise puisqu’il s’effectue en multipliant cet élément par le prix du cheval fiscal de votre région.
Q. Rapport puissance/masse en kW/kg
S. Informations sur le nombre de places du véhicule
S.1 Nombre de places assises : Donnée à laquelle vous serez surement plus confronté que la seconde puisqu’elle indique le nombre de places assises en comptant le conducteur
S.2 Nombre de places debout : Même principe mais debout pour un bus par exemple.
U. Informations diverses
U.1 Niveau sonore à l’arrêt (en dB(A)) : Indique le niveau sonore du véhicule lorsque celui-ci est à l’arrêt.
U.2 Vitesse du moteur (en min^-1) : Indique la vitesse de rotation du moteur.
V. Informations environnementales
V.7 Rejet de CO2 (en g/km) : Elle indique le taux de CO2 rejeté dans l’air sur un km.
V.9 Indication de la classe environnementale de réception CE
X. Contrôle Technique
X.1 Date d’échéance du Contrôle Technique actuel : Date mise à jour à la suite de chaque contrôle technique grâce à une vignette collée directement sur la Carte Grise.
Y. Détail des taxes de carte grise
Y.1 Montant de la Taxe Régionale calculée en fonction du nombre de Chevaux Fiscaux et en fonction du Prix du Cheval Fiscal dans votre Région.
Y.2 Montant de la Taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports.
Y.3 Montant de la taxe additionnelle ou montant de l’écotaxe en euros
Y.4 Montant de la taxe pour gestion du certificat d’immatriculation
Y.5 Montant de la redevance pour acheminement du certificat d’immatriculation d’une valeur de 2,76€
Y.6 Montant total des taxes soit : Y.1+Y.2+Y.3+Y.4+Y.5
